Erreur
  • XML Parsing Error at 1:3476. Error 9: Invalid character
Statuts - version 2011 PDF Imprimer Envoyer
Mercredi, 27 Juillet 2011 05:55

 

 

Avenant N°1 des statuts de l'Association Discus Passion

 

Article 1 – Dénomination

Il est créée le 8/12/2003, conformément à la loi du 1er juillet 1901, au décret du 16 août 1901 et aux versions consolidées du 29 avril 1981, une association ayant pour nom :

 

Association Discus Passion (A.D.P.)

Article 2 – Objet

Cette association a pour objet la promotion de l'aquariophilie et plus précisément les espèces provenant d'Amérique du Sud.

Article 3 – Siège social

Le siège social est :

Chez Madame Régine BARRAL, 4 rue de la Chapelle Saint Jacques, 91490 MILLY LA FORET

 

 

Le siège social peut être transféré par simple décision du bureau.

Article 4 – Durée

La durée de l'association est illimitée.

Article 5 – Composition

L'association se compose de personnes physiques ou morales dites membres actifs et de membres honoraires.

Article 6 – Adhésion et perte de la qualité de membre

L'adhésion de nouveaux membres est soumise à l'acceptation du conseil d'administration.

La qualité de membre se perd :

  • par décès (membre actif), ou, pour les personnes morales , la dissolution ;

  • par démission adressée au président de l'association ;

  • par non paiement de la cotisation ;

  • par exclusion prononcée le conseil d'administration, qui statue souverainement pour faute grave.

Article 7 - Administration de l'association

7 - 1 : le bureau exécutif

 

7 – 1 – 1 : composition

Le Bureau est composé de :

  • un président,

     

  • un vice-président, si nécessaire,

     

  • un trésorier,

  • Un trésorier adjoint, si nécessaire,

     

  • un secrétaire,

  • un secrétaire adjoint, si nécessaire.

     

7 – 1 – 2 : ses compétences :

  • Le bureau prend toute initiative ou décision nécessaires au bon fonctionnement de l'association dans le cadre de la gestion et de l'urgence de certaines situations. Les décisions nécessitant un vote sont prises à la majorité des voix. En cas de partage des voix, celle du Président est prépondérante.

7 – 1 – 3 : statuts des membres du bureau exécutif :

  • Les membres du bureau sont élus par le conseil d'administration, pour une durée de 3 ans. (Ils peuvent se représenter sans limite du nombre de mandats)

  • un membre du bureau exécutif peut cesser ses fonctions à sa demande, pour cause de décès, pour non réélection par le conseil d'administration.

  • Par perte de la qualité de membre de l'association.

7 - 2 : le conseil d'administration

Est composé de membres actifs. Le nombre de membres et les modalités d'élection sont prévus au règlement intérieur.

Ses compétences sont définies au règlement intérieur.

La perte du statut de membre du conseil d'administration est définie au règlement intérieur.

7 - 3 : l'assemblée générale ordinaire

  • Est constituée de tous les membres actifs. Des experts extérieurs à l'association peuvent être invités mais ils n'auront pas le droit de vote.

  • Donne quitus au conseil d'administration pour la gestion de l'association.

Le règlement intérieur définit la fréquence de ces assemblées générales ordinaires, le mode de scrutin.

7 - 4 : l'assemblée générale extraordinaire

Elle se réunit par convocation du président ou du vice président, si le président n'est pas en mesure de le faire. Elle peut être demandée par un quota de deux tiers des membres du conseil d'administration. La décision de réunir une assemblée générale extraordinaire ne peut être motivée que par un motif mettant en danger la pérennité de l'association ou pour sa dissolution.

Article 8 – Les ressources

Elles comprennent :

  • les cotisations annuelles dont le montant est fixé par le règlement intérieur,

  • les profits réalisés dans le cadre des activités de l'association, ces activités sont définies dans le règlement intérieur,

  • les subventions et les dons.

Article 9 – Règlement intérieur

Il définit le fonctionnement de l'association et ses activités. Il est établi et peut être modifié par le Conseil d'Administration qui le fait approuver en Assemblée Générale Ordinaire.

Article 10 – Validité – Dissolution

Le simple fait d'adhérer à l'association discus passion implique l'acceptation sans réserve des dispositions des présents statuts et du règlement intérieur qui sont à la disposition des membres.

 

En cas de dissolution, les actifs seront donnés à un organisme ayant les mêmes buts ou à un organisme à but humanitaire.

 

Les modifications portées dans cet avenant N°1 sont conformes à la version consolidée du 29 juillet 2005 de la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 juillet 1901. Cet avenant annule et remplace les statuts existants. Cet avenant prend effet à la date d'enregistrement au journal officiel des associations.

Mise à jour le Dimanche, 29 Mai 2016 14:25
 

 

 

 

 

 


copyright ©2004-2016 - www.association-discus-passion.com- Tous droits réservés.

Hébergé par : 

O2switch

service pour surveiller le temps de disponibilité d