1.1 La dénomination de l'association est " Association Discus-Passion ", abrégée ADP. Elle est régie par la loi du 1er juillet 1901 concernant les associations.

OBJET

2.1 Cette association a pour objet la promotion de l'aquariophilie et plus précisément les espèces provenant d'Amérique du Sud.

SIEGE SOCIAL

3.1 Le siège social est fixé chez Madamme Régine BARRAL, 66, rue Fructidor, 77550 Moissy Cramayel

3.2 L'association ne possédant pas de locaux, l'adresse présentée est celle du trésorier de l'association. Le siège social pourra être transféré en tout autre lieu sur simple décision du Conseil d'Administration.

3.3 L'association est propriétaire d'un site Internet hébergé à l'adresse http://www.association-discus-passion.com. Ce lieu Internet fait office de salle de rencontre et de travail pour les membres de l'association. L'association a toute latitude dans la gestion de ce site.

DUREE

4.1 La durée de l'association est illimitée (sauf mention contraire).

COMPOSITION - COTISATION - RESSOURCES

5.1 L'association se compose de personnes physiques ou morales. Tous les adhérents sont membres de l'Assemblée Générale.

5.2 Tous les membres paient une cotisation pour une durée de douze mois dont le montant est fixé chaque année par l'Assemblée Générale et inscrite au règlement intérieur.

5.3 Les ressources de l'association sont composées, outre les cotisations et dons
-de la vente d'articles publicitaires
-de recettes résultant de la vente de matériel ou de service spécifiques (organisation de manifestations et divers

ADHESION

6.1 L'adhésion de nouveaux membres est soumise à acceptation du Conseil d'Administration.

PERTE DE LA QUALITE DE MEMBRE

7.1 La qualité de membre se perd :
-par démission, en informant le Conseil d'Administration par courrier, lettre recommandée avec accusé de réception ou e-mail avec confirmation de lecture, adressé au président de l'association ;
-par décès, ou, pour les personnes morales, dissolution ;
-par non paiement de la cotisation ;
-par exclusion prononcée par le Conseil d'Administration, qui statue souverainement, pour faute grave, comportement portant préjudice matériel ou moral à l'association ou de nature à nuire au fonctionnement de l'association ou à sa réputation, infraction aux statuts ou au règlement intérieur.

7.2 Dans tous les cas, la ou les cotisations perçues restent acquises à l'association.

7.3 Le décès, la démission, l'exclusion ou la radiation d'un ou plusieurs membres ne met pas fin à l'association.

ASSEMBLEE GENERALE

8.1 L'Assemblée Générale est composée des membres à jour de leur cotisation.

8.2 Il est possible de s'y faire représenté par un membre de son choix, muni d'un pouvoir écrit. Un mandataire ne peut détenir plus de deux pouvoirs.

8.3 L'Assemblée Générale Ordinaire se réunit une fois par an, dans un lieu défini par le Conseil d'Administration ou par l'intermédiaire d'Internet sous forme de messagerie instantanée. Une Assemblée Générale Extraordinaire peut être convoquée par le Conseil d'Administration, ou à la demande de la moitié au moins des membres à jour de leur cotisation.

8.4 La date de l'Assemblée Générale doit être signalée aux adhérents par voie de presse, papier ou électronique, ou par tout autre moyen permettant de s'assurer que chaque adhérent aura bien été prévenu), quinze jours avant la tenue de celle-ci.

8.5 L'ordre du jour est fixé par le Conseil d'Administration qui en informe les adhérents. Tout adhérent peut faire inscrire une question à l'ordre du jour, en envoyant sa demande par courrier, lettre recommandée avec accusé de réception ou e-mail avec confirmation de lecture au président, une semaine au moins avant la tenue de l'Assemblée Générale.

8.6 L'Assemblée Générale :
- valide les comptes de l'association
- définit les orientations de l'association par vote ou par e-mail.
- élit le Conseil d'Administration.
Les décisions sont prises à la majorité des voix présentes.

REGELEMENT INTERIEUR

9.1 L'Assemblée Générale pourra, si elle le juge nécessaire, arrêter le texte d'un règlement intérieur, qui déterminera les détails d'exécution des présents statuts.

ADMINISTRATION

10.1 L'association est administré par un Conseil d'Administration composé de membres élus pour une durée indéterminée.

10.2 L'élection d'un nouveau Conseil d'Administration sera réalisé à la demande de la majorité du Conseil d'Administration ou à la demande de la moitié au moins des membres de l'association.

10.3 Le remplacement d'un membre du Conseil d'Administration démissionnaire, ou exclu, s'effectue par vote du Conseil d'Administration à la majorité des présents, après candidature de un ou plusieurs membres de l'association ayant au moins deux années consécutives de cotisation.

10.4 Le Conseil d'Administration peut s'adjoindre des membres consultatifs, membres de l'association et/ou tiers.

10.5 Ses décisions sont prises aux deux-tiers des présents. Pour que ses décisions soient validées, la moitié au moins des membres de Conseil d'Administration doit être présente ou représentée (chaque membre du Conseil d'Administration peut donner pouvoir à un membre du Conseil d'Administration ; un mandataire ne peut détenir plus de deux pouvoirs.)

CONSEIL D'ADMINISTRATION - LE BUREAU -
LE PRESIDENT

11.1 Le président a pouvoir de représentation et de signature au nom de l'association. Il représente l'association dans tous les actes de la vie civile, administrative et en justice s'il y a lieu. Il peut faire toute délégation de pouvoirs et de signature totale ou partielle à un autre membre du Conseil d'Administration, pour une question déterminée et un temps limité.

11.2 Les membres du Conseil d'Administration travaille en réunion de Bureau pour gérer le fonctionnement courant de l'association. Ces réunions du Bureau se tiennent par e-mail, dans la salle de travail du bureau située sur le site Internet, par tout moyen de liaison entre les participants, ou physiquement. Le Bureau est l'organe exécutif du Conseil d'Administration.

11.3 Le Conseil d'Administration, composé des membres du Bureau, se réunit chaque trimestre au besoin pour gérer le patrimoine et les orientations décidées en Assemblée Générale, dans le respect de la législation française et en accord avec ces présents statuts. Les délibérations réunissent la majorité des membres présents ou représentés et les décisions sont adoptées à la majorité des voix des présents ou représentés. En cas de partage, la voix du président est prépondérante.

11.4 Le procès-verbal des réunions du Bureau en Conseil d'Administration est communiqué aux membres, par la mise en ligne sur le site Internet de l'association, la parution dans la Gazette de l'ADP - la passion du poisson-roi qui est la publication de l'association ou tout autre moyen jugé adéquat.

MODIFICATION DES STATUTS

12.1 Les présents statuts peuvent être modifiés par l'Assemblée Générale par un vote à la majorité des membres présents ou représentés.

DISSOLUTION

13.1 L'association sera réputée dissoute par un vote en ce sens en Assemblée Générale Extraordinaire, convoquée par le Conseil d'Administration, à la majorité des membres présents ou représentés "

LIQUIDATION - DEVOLUTION DES BIENS

14.1 En cas de dissolution, les biens de l'association sont confiés à des liquidateurs nommés par l'Assemblée Générale, qui en étudieront et effectueront la dévolution, conformément à la loi et/ou en accord avec un ou plusieurs organismes de tutelle.

FORMALITES ADMINISTRATIVES

15.1 Le président ou son représentant est mandaté pour accomplir toutes les formalités de déclaration et de publication prévues par la loi du 1er juillet 1901 et par le décret du 16 août 1901, tant au moment de la création de l'association qu'au cours de son existence ultérieure.